Ce site internet utilise des cookies pour fonctionner.

Vous êtes ici

Prochain conseil municipal

//

Conseil municipal du 8 janvier 2016
Date: 
Lundi, 19 juin, 2017 - 14:00

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 19 juin 2017, à 14h, à l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  1. Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
  2. Rue Marie Curie - vente des terrains communaux à la société SOCCER 5 France
  3. Rue Marie Curie - vente des terrains communaux à la société SOCCER 5 France - rectification de l’acte du 27/12/2011
  4. 7 rue de la Grèneraie - rectification de l’acte du 31/03/1989 - cession à Monsieur et Madame COCAULT
  5. Convention de servitude sur la parcelle communale CM N°141 rue Louis Pasteur au profit de la société CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER - desserte eaux usées de l’opération "Les Vergers de la Loire"
  6. Bilan des acquisitions et cessions immobilières
  7. Ile Pinette - autorisation de déposer un permis de construire au profit de l’ADAESL Club des Iles - présentation du permis
  8. Modifications de la constitution des commissions municipales
  9. Indemnités de fonction des élus locaux
  10. Mandats spéciaux
  11. Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire
  12. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - revalorisation
  13. Tarifs relatifs au droit de place sur le marché du centre pendant les travaux du Chronobus
  14. Nouveaux tarifs relatifs à l’occupation du domaine public
  15. Projet de recrutement d’un volontaire franco-allemand en service civique
  16. Recrutement de deux volontaires en service civique
  17. Avantages en nature repas
  18. Modification du tableau des effectifs
  19. Information relative à la mise à disposition d’un agent auprès de la Ville de Nantes
  20. Information relative à la mise à disposition d’un agent social auprès de l’ADEF
  21. Personnel municipal - service d’accueil pour les apprenti(e)s
  22. Définition des modalités de promotion sociale
  23. Attribution de congés valorisant l’engagement volontaire des agents contractuels dans le cadre d’actions portées à la Ville
  24. Convention de partenariat PMI
  25. Tarification au taux d’effort pour les prestations familles
  26. Anniversaire Embarcadère
  27. Tarifs Ecole Municipale de Musique - pénalités en cas de détérioration d’instruments loués
  28. Compte de gestion 2016 - budget principal
  29. Adoption du compte administratif 2016 - affectation du résultat
  30. Subventions complémentaires aux centres socioculturels pour l’année 2017
  31. Subvention exceptionnelle en faveur de l’Office des Retraités et Personnes Agées de Saint Sébastien (ORPASS)
  32. Remise gracieuse au centre équestre ADAESL
  33. Subvention exceptionnelle au Saint Sébastien Football Club
  34. Subvention exceptionnelle au Ring Olympique de Saint Sébastien
  35. Subvention exceptionnelle à l’association Saint-Sébastien-sur-Loire Handball
  36. Subvention exceptionnelle en faveur de l’association Play d’Eau la Cie
  37. Subvention exceptionnelle à l’association Loire pour Tous
  38. Adoption du budget supplémentaire 2017
  39. Dotation de Solidarité Urbaine - rapport d’utilisation de l’attribution 2016
  40. Remboursement de frais avancé par un agent municipal

14/06/2017

Adresse: 
Hôtel de Ville
Place Marcellin Verbe
44230 Saint-Sébastien-sur-Loire