Conseil municipal du du lundi 26 juin 2023 à l’Hôtel de Ville, avec public.
Ordre du jour
- Approbation du programme technique détaillé de l’opération d’extension du gymnase de l’Ouche Quinet
- Aire d’accueil des gens du voyage – rétrocession à Nantes Métropole
- Bd des Pas Enchantés – parcelles CK n° 30-CK n°49-CK n° 113 – SCI le Lagon – demande d’ouverture des enquêtes préalables à la déclaration d’utilité publique et parcellaire
- Rue de la Mutualité – servitude de passage et de tréfonds sur la parcelle communale DD N°500
- Subvention exceptionnelle à l’association les Bernards O’Vert dans le cadre de la journée mondiale de la propreté
- Subvention exceptionnelle à l’association sportive du collège René Bernier
- Subvention exceptionnelle au Ring Olympique Saint Sébastien
- Convention de partenariat avec la Ligue de Rugby des Pays de la Loire – approbation
- Subvention exceptionnelle à l’association Nos Rues Demain
- Subvention exceptionnelle à l’association Loire pour Tous
- Mandats spéciaux
- Candidature au label « Ma commune aime lire et faire lire »
- Modification de la subvention au projet de l’école élémentaire Fontaine
- Tarification au taux d’effort pour les prestations familles
- Convention de partenariat avec l’association « Les Amis du MAP »
- RH – référent déontologue pour les élus
- RH – règlement des astreintes
- RH – débat annuel sur la formation des élus
- Approbation du compte de gestion 2022 – budget principal
- Approbation du compte administratif 2022 – affectation du résultat
- Adoption du budget supplémentaire 2023
- Présentation du rapport des actions entreprises suite au rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur les exercices 2016 et suivants
Contact
Secrétariat Général
Hôtel de Ville
Place Marcellin Verbe.
BP 63 329
44233 Saint-Sébastien-sur-Loire Cedex
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02 40 80 85 10
Écrire
Du lundi au vendredi,
de 8h30 à 12h et 13h30 à 17h30