CM du mardi 28 novembre 2023

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Conseil municipal du mardi 28 novembre 2023 à 18 h à l’Hôtel de Ville, avec public.

Ordre du jour

  1. 00:08:19 Chemin de l’Ouche des Landes – constitution d’une servitude de passage sur la parcelle communale cadastrée section CV n° 58 au profit de la parcelle cadastrée section CV n°308
  2. 00:09:16 14, allée de la gare d’Anjou – cession des lots appartenant à la commune dans l’immeuble cadastré section CA n° 342, 344, 347 et 346 S. GATT
  3. 00:17:22 Approbation de l’avant-projet définitif de l’opération de reconfiguration du centre équestre P. JEAN
  4. 00:34:49 Approbation du programme des travaux de restructuration et d’extension de l’école maternelle de la Profondine L. BERTHOME
  5. 00:38:54 Approbation du programme des travaux de restructuration et d’extension du groupe scolaire Jean de la Fontaine L. BERTHOME
  6. 00:25:48 Approbation du programme des travaux de restructuration et d’extension du groupe scolaire Marie Curie et de création d’un nouvel accueil de loisirs M.O. CHEVALIER
  7. 00:41:29 Attribution du fonds de concours métropolitain pour les dépenses de fonctionnement liées au tourisme de proximité site des îles Forget et Pinette – convention entre la Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire et Nantes Métropole K. DUFOUR
  8. 00:45:16 Désignation de l’association bénéficiaire des dons lors du marché de Noël 2023 M.O. CHEVALIER
  9. 00:49:08 Subvention exceptionnelle Saint Sébastien Entreprises G. ORDRONNEAU
  10. 00:50:18 RH – Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat L. TORQUEAU
  11. 00:54:35 RH – Modification du règlement du temps de travail : monétisation du Compte Epargne Temps (CET) L. TORQUEAU
  12. 00:58:54 Rapport d’Orientations Budgétaires 2024 T. BOUCHER
  13. 01:58:57 Décision modificative n° 3 2023 T. BOUCHER
  14. 02:03:24 Approbation du passage à la M57 et adoption du règlement financier T. BOUCHER
  15. 02:03:24 Fixation des durées d’amortissement en M57 T. BOUCHER
  16. 02:08:14 Ouverture dominicale des commerces en 2024 G. ORDRONNEAU
  17. 02:14:16 Règlement des personnels de l’Ecole municipale de musique A.KERRAIN
  18. 02:18:21 Tarification de l’accueil des élèves en situation de handicap à l’Ecole municipale de musique pour les non-résidents L. LE GALL-RIBREAU
  19. 02:38:08 Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines – création de services communs – avenants – approbation M. BONNET
  20. 02:43:23 Mandat spécial L. TURQUOIS

Contact

Secrétariat Général
Hôtel de Ville
Place Marcellin Verbe.
BP 63 329
44233 Saint-Sébastien-sur-Loire Cedex

02 40 80 85 10

Écrire

Du lundi au vendredi,
de 8h30 à 12h et 13h30 à 17h30

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