Conseil municipal du mardi 26 novembre 2024 à 18 h 30 à l’Hôtel de Ville, avec public.
Ordre du jour
- Boulevard des Pas Enchantés – acquisition des parcelles cadastrées section CK N° 30p, CK N° 49 et CK N° 113 S. GATT
- Approbation de l’étude d’Avant-Projet Définitif dans le cadre du projet de restructuration et extension du centre socioculturel de l’Allée Verte P. BABONNEAU
- Signature d’une convention d’obtention et d’achat de Certificats d’Economies d’Energie C. NOBILET
- Attribution du fonds de concours métropolitain pour les dépenses de fonctionnement liées au tourisme de proximité site des iles Forget et Pinette – convention entre la ville de Saint Sébastien-sur-Loire et Nantes Métropole M. BONNET
- Convention tripartite organisation de l’Office des Retraites et Personnes Agées de Saint-Sébastien-sur-Loire (O.R.P.A.S.S) V. SOURISSEAU
- Ecoles publiques – adoption de la convention relative à l’intervention d’Accompagnants d’Elèves en Situation de Handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne dans les écoles maternelles et élémentaires L. BERTHOME
- Participation au taux d’effort pour les aides aux projets jeunes (BAFA, Permis B) L. BERTHOME
- Désignation de l’association bénéficiaire des dons lors du marché de Noël 2024 M.O. CHEVALIER
- RH – Adhésion au contrat de prévoyance collectif CDG 44 et définition de la participation employeur aux agents L. TORQUEAU
- RH – Référent déontologue pour les élus L. TORQUEAU
- RH – Rapport Social Unique (RSU) – information L. TORQUEAU
- Rapport d’Orientations Budgétaires 2025 M. LE MAIRE
- Décision modificative n° 1 – 2024 M. LE MAIRE
- Fixation des durées d’amortissement M. LE MAIRE
- Modification du règlement financier M. LE MAIRE
- Admission en non-valeur – créances éteintes J.F. FRION
- Admission en non-valeur 2024 – créances irrecouvrables J.F. FRION
- Ouverture dominicale des commerces en 2025 G. ORDRONNEAU
- Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines – services communs – adhésion – avenants – approbation M. BONNET
- Mandat spécial – déplacement Madame BONNET M. LE MAIRE
- Mandat spécial – déplacement Madame CIGLIA M. LE MAIRE
- Communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de Nantes Métropole au titre des années 2012 et suivantes et au contrôle des comptes et de la gestion de LOMA et de la SEMMINN pour les années 2016 et suivantes, portant sur le transfert du MIN de Nantes à Rezé – information