Conseil municipal du mardi 17 décembre 2024 à 18 h 30 à l’Hôtel de Ville, avec public.
Ordre du jour
- Tarification au taux d’effort pour les prestations familles de l’été 2025 C. CIGLIA
- Subvention exceptionnelle Centre équestre ADAESL Club des îles P. JEAN
- Budget primitif 2025 – budget principal T. BOUCHER
- Budget primitif 2025 – impôts locaux – vote des taux T. BOUCHER
- Budget primitif 2025 – Tarifs 2025 T. BOUCHER
- Budget primitif 2025 – concours aux associations T. BOUCHER
- Mise à jour des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement T. BOUCHER
- Décision modificative n°2 2024 T. BOUCHER
- Apurement du compte 275 T. BOUCHER
- Subvention 2024 – part variable des centres socioculturels de l’Allée Verte et de la Fontaine V. SOURISSEAU
- Convention de partenariat et d’objectifs entre le CCAS et la Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire 2025 V. SOURISSEAU
- RH – Réforme du régime indemnitaire de la Police Municipale : instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement L. TORQUEAU
- RH – Convention d’objectifs entre la Ville et le Comité des Œuvres Sociales L. TORQUEAU
- Ecole élémentaire Marie Curie – rétrocession de subvention L. BERTHOME
- Subvention exceptionnelle au collectif T’Cap ! L. LE GALL-RIBREAU
- Adhésion à l’appel en faveur d’un moratoire universel pour l’abolition de la peine de mort et participation à la campagne mondiale « villes pour la vie. Villes contre la peine de mort » L. TURQUOIS