Conseil municipal du mardi 22 février 2022 à 18 h 30 à l’Hôtel de Ville, avec public.
Ordre du jour
11:46 Retour sur le Conseil métropolitain
- 34:56 9 rue de la Chesnaye – emplacement réservé pour accès au centre social du Douet – parcelle DL N°123
- 37:28 2 rue du Lieutenant Marty – servitude de passage et de tréfonds sur la parcelle communale DK N°427 au profit de la société ENEDIS
- 39:37 Rue de la mutualité – servitude de passage et de tréfonds sur la parcelle communale DD N°500
- 44:12 Aide à la relance de la construction durable
- 46:30 Ile Pinette – autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire pour l’installation d’un abri de prairie
- 48:46 Opération d’extension de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement pour les enfants âgés de 10 à 14 ans
- 1:21:59 Renouvellement de la convention avec Ecopole
- 1:23:43 Renouvellement de la convention des Jardins Familiaux
- 1:33:52 Subvention exceptionnelle à l’ensemble vocal « Voix du fleuve »
- 1:34:50 Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires publiques
- 1:36:19 Subventions aux projets des écoles privées
- 1:44:00 Convention avec la CAF pour l’inclusion des enfants et des jeunes dans les structures municipales
- 2:02:08 Fixation des durées d’amortissement
- 2:06:32 Sortie des biens de faible valeur de l’actif
- 2:06:31 Apurement compte 1069
- 2:08:02 Décision modificative budgétaire N°1 exercice 2022
- 2:09:57 Opération « Je grandis, tu pousses »
- 2:11:23 Rapport Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de Nantes métropole du 26 novembre 2021
- 2:18:58 Mutuelles solidaires – tarif annuel de mise à disposition d’un local
- 2:20:26 Débat sur la protection sociale complémentaire
Retour sur le conseil municipal du 22 février 2022
Contact
Secrétariat Général
Hôtel de Ville
Place Marcellin Verbe.
BP 63 329
44233 Saint-Sébastien-sur-Loire Cedex
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Place Marcellin Verbe.
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02 40 80 85 10
Écrire
Du lundi au vendredi,
de 8h30 à 12h et 13h30 à 17h30