CM du mardi 26 avril 2022

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Conseil municipal du mardi 26 avril 2022 à 18 h 30 à l’Hôtel de Ville, avec public.

Ordre du jour

Retour sur le Conseil métropolitain

  1. 00:25:47 7 rue de l’Allée Verte – acquisition d’une place de stationnement pour la structure petite enfance
  2. 00:27:57 Convention de partenariat POLLENIZ
  3. 00:37:00 Règlement intérieur des activités jeunesse
  4. 00:44:14 Convention de financement de l’accès au droit (maison de la justice et du droit et point d’accès au droit) – approbation
  5. 00:48:15 Actualisation des tarifs portage de repas 2022
  6. 00:51:35 Subvention exceptionnelle au Judo Club Saint Sébastien
  7. 01:05:03 Subvention exceptionnelle au Comité de Jumelage Saint-Sébastien / Glinde
  8. 01:06:21 Subvention exceptionnelle en soutien aux ukrainiens
  9. 01:29:01 Tarifs de la saison culturelle 2022/2023
  10. 01:32:43 Groupement de commandes relatif à l’acquisition et la maintenance d’équipements de vidéo protection des bâtiments publics en réseau local et autonome – avenant à la convention constitutive
  11. 01:45:59 Participation de la Ville au CISPD (Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance)
  12. 02:08:02 Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Ville et le CCAS
  13. 02:09:40 Composition du Comité Social Territorial L. TORQUEAU
  14. 02:15:34 Concession de service public pour l’exploitation et la gestion de la fourrière automobile – choix du titulaire, approbation du contrat – autorisation de signer la convention
  15. 02:17:03 Station Nuage – autorisation d’occupation temporaire – détermination& du tarif de la redevance 2022 et autorisation de signature de la convention 2022
  16. 02:20:11 Remise gracieuse d’un titre de recette
  17. 02:25:42 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – revalorisation
  18. 02:27:53 Fixation des durées d’amortissement

Contact

Secrétariat Général
Hôtel de Ville
Place Marcellin Verbe.
BP 63 329
44233 Saint-Sébastien-sur-Loire Cedex

02 40 80 85 10

Écrire

Du lundi au vendredi,
de 8h30 à 12h et 13h30 à 17h30