CM du lundi 19 décembre 2022

Conseil municipal du lundi 19 décembre 2022 à 16h à l’Hôtel de Ville, avec public.

Ordre du jour

  1. 00:10:45 Subvention à l’association Saint Sébastien Natation
  2. 00:15:52 Subvention à l’association ABILIS
  3. 00:16:56 Création d’un service de paiement en ligne
  4. 00:18:18 Tarification au taux d’effort pour les prestations familles de l’été 2023
  5. 00:21:28 Tarifs 2023
  6. 00:23:08 Budget Primitif 2023 – budget principal
  7. 01:16:44 Budget Primitif 2023 – concours aux associations
  8. 01:18:20 Budget Primitif 2023 – impôts locaux – vote des taux
  9. 01:18:12 Convention de partenariat et d’objectifs entre la Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire et le CCAS
  10. 01:19:57 Opération « Je grandis, tu pousses »
  11. 01:23:55 Accueil d’une délégation officielle de la ville de Kaposvar – remboursement d’avance de frais
  12. 01:25:07 Modification désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des différents organismes, associations ou établissements d’enseignement
  13. 01:26:02 RH – ajustement du RIFSEEP

Contact

Secrétariat Général
Hôtel de Ville
Place Marcellin Verbe.
BP 63 329
44233 Saint-Sébastien-sur-Loire Cedex

02 40 80 85 10

Écrire

Du lundi au vendredi,
de 8h30 à 12h et 13h30 à 17h30

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