Conseil municipal du lundi 15 mai 2023 à 16h à l’Hôtel de Ville, avec public.
Ordre du jour
- 00:30:58 – Bilan des ventes et acquisitions 2022
- 00:31:46 – Rue Alain Mimoun – transfert au profit de Nantes Métropole – parcelles cadastrées section DD N°611-614-617
- 00:32:23 – 54 rue des Bernardières – acquisition de la parcelle DE N° 392 accessoire de la parcelle DE N° 394
- 00:34:00 – Rue de la Noë Cottée – alignement – parcelles CV 305 et CV 307 rectification des conditions de la cession à Nantes Métropole
- 00:40:53 – Mise à jour de la convention de la Ville avec COMPOSTRI
- 00:45:11– Convention relative à l’implantation de composteurs collectifs
- 00:45:24 – Convention pour la mise en oeuvre de la participation communale versée à l’école privée Diwan Sant Ervlan
- 00:46:41 – Ouverture du restaurant municipal aux seniors et accompagnateurs bénévoles – tarification du repas 2023
- 00:49:00– Subvention exceptionnelle au centre équestre ADAESL
- 00:54:20 – Subvention exceptionnelle au Trivéloce Saint Sébastien
- 01:03:03 – Tarifs saison culturelle 2023/2024
- 01:09:50 – Tarifs de l’Ecole Municipale de Musique – année 2023/2024
- 01:11:20 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – revalorisation
- 01:12:41 – Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint- Sébastien-sur-Loire et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire pour la passation d’un marché de prestation de services d’assurances
- 01:13:51 – Participation au groupement de commandes métropolitain pour la réalisation d’audits des consommations d’eau – accord pour lancement de la consultation en accord cadre
- 01:15:31 – Achats responsables – approbation du plan d’actions 2023-2025
- 01:22:17 – Mandat spécial
- 01:22:56 – Modification du tableau des effectifs
- 01:25:22 – Création de postes d’apprentis pour la campagne 2023-2024
Contact
Secrétariat Général
Hôtel de Ville
Place Marcellin Verbe.
BP 63 329
44233 Saint-Sébastien-sur-Loire Cedex
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BP 63 329
44233 Saint-Sébastien-sur-Loire Cedex
02 40 80 85 10
Écrire
Du lundi au vendredi,
de 8h30 à 12h et 13h30 à 17h30