Conseil municipal du lundi 28 novembre 2022 à 16h à l’Hôtel de Ville, avec public.
Ordre du jour
00:05:21 Retour sur le Conseil métropolitain
- 00:11:56 8 rue du Pas Bredy – installation d’un poste de transformation de courant électrique pour l’alimentation du nouveau Centre Technique Municipal sur la parcelle communale CO N°24
- 00:13:15 Ile Forget – clôture du remblai par la SNCF – déclassement pour cession de la parcelle communale à la SNCF
- 00:14:02 Ile Forget – cession par la Ville au profit de la SNCF – parcelles communales cadastrées section AE N° 44 et 45
- 00:14:50 Rue du Lieutenant Augé – servitude de passage et de tréfonds sur la parcelle communale DK N° 424 au profit de ENEDIS
- 00:15:24 Convention de groupement de commandes entre les communes de Nantes, Bouaye, Bouguenais, Couëron, La Chapelle-sur-Erdre, Le Pellerin, Les Sorinières, Mauves-sur-Loire, Orvault, Saint-Sébastien-sur-Loire et Vertou pour des prestations de conseils en architecture – avenant N°1 – approbation
- 00:17:16 Convention tripartite de co-financement d’une mission d’accompagnement et d’élaboration d’un plan paysage nature et patrimoine avec la ville de Saint-Sébastien-sur-Loire, la ville de Nantes et Nantes Métropole
- 00:28:33 Marché de Noël 2022 – désignation de l’association bénéficiaire des dons
- 00:30:50 Accueil d’une délégation officielle de la Ville de Kaposvar
- 00:43:57 Rapport d’Orientation Budgétaire 2023
- 01:55:58 Décision modificative budgétaire N°3 exercice 2022
- 02:00:03 Admissions en non-valeur 2022
- 02:01:21 Créances éteintes 2022
- 02:01:37 Provision pour risques 2022
- 02:02:47 Fonds de concours Nantes Métropole « plan piscine »
- 02:04:05 Ouverture dominicale des commerces en 2023
- 02:11:14 Habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique pour contracter une assurance des risques statutaires du personnel
- 02:16:41 Modification tableau des effectifs
- 02:21:02 Instauration du forfait mobilités durables
- 02:28:37 Recours à l’intérim
- 02:43:44 Temps de travail : avenant au règlement du temps de travail pour ajout de régimes dérogatoires liés aux sujétions particulières
- 02:48:18 Rapport Social Unique – information
- 03:03:30 Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes de l’année 2021
- 03:20:17 Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines – avis – conventions de services communs – approbation
- 03:27:53 Instauration de dérogations aux remboursements des frais d’hébergement des élus
- Mandats spéciaux
- Subvention 2022 – part variable – centres socioculturels de l’Allée Verte et de la Fontaine
Retour sur le conseil municipal du 28 novembre 2022
Contact
Secrétariat Général
Hôtel de Ville
Place Marcellin Verbe.
BP 63 329
44233 Saint-Sébastien-sur-Loire Cedex
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02 40 80 85 10
Écrire
Du lundi au vendredi,
de 8h30 à 12h et 13h30 à 17h30