Conseil municipal du mardi 16 avril 2024 à 18 h 30 à l’Hôtel de Ville, avec public.
Ordre du jour
- Etude urbaine place Cambronne – convention de participation financière avec Nantes Métropole
S. GATT - Le Pas Bredy – acquisition d’une parcelle de terrain cadastrée section CL n°52
M. DAMAS - Bâtiment Cinéville – modification de l’état descriptif de division et déclassement d’une partie du hall
L. LE GALL-RIBREAU - Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables – approbation de la concertation publique
S. GATT - 14 rue du Petit Anjou – désaffectation et déclassement du parking et des anciens bâtiments communaux
S. GATT - Approbation de l’étude d’avant projet définitif dans le cadre du projet d’extension du centre de loisirs 10-14 ans
C. CIGLIA - Approbation du programme des travaux d’installation de deux ascenseurs à l’école élémentaire de la Profondine
C. RAULAIS - Adhésion au Réseau Eco-Evénement (REEVE)
P. LE GENDRE - Renouvellement de la convention des Jardins Familiaux de la Lourneau, de Provence et du Douet
V. SOURISSEAU - Adoption du dispositif « Argent de poche »
C. CIGLIA - Adoption du dispositif « Aides aux projets jeunes (BAFA, permis B, projets solidaires et durables) »
C. CIGLIA - Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information du Demandeur
V. SOURISSEAU - Tarifs de la saison culturelle – année 2024/2025
A. KERRAIN - Tarifs de l’Ecole municipale de musique – année 2024/2025
A. KERRAIN - Concours aux associations – ajustement de la subvention au profit du Comité des OEuvres Sociales pour la mise à disposition du personnel pour l’année 2023
L. TORQUEAU - Mandat spécial
L. TURQUOIS - RH – modification du règlement des autorisations spéciales d’absences portant mise en place d’un congé menstruel en faveur du personnel
L. TURQUOIS - RH – modification du tableau de effectifs
L. TORQUEAU - RH – création des postes d’apprentis pour la campagne 2024-2025
L. TORQUEAU
Contact
Secrétariat Général
Hôtel de Ville
Place Marcellin Verbe.
BP 63 329
44233 Saint-Sébastien-sur-Loire Cedex
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02 40 80 85 10
Écrire
Du lundi au vendredi,
de 8h30 à 12h et 13h30 à 17h30