Conseil municipal du mardi 20 février 2024 à 18 h 30 à l’Hôtel de Ville, avec public.
Ordre du jour
- Voeu du Conseil municipal portant sur le renforcement du système d’hébergement d’urgence
L. TURQUOIS - Lieudit les Vignes – acquisition d’une parcelle de terrain cadastrée section CP n°24
C. NOBILET - Rue Louis Blanc – cession à Nantes Métropole d’une parcelle à usage de trottoir – parcelle cadastrée section CX n° 79
M. DAMAS - Instauration d’une aide financière pour la plantation d’arbres et l’achat de récupérateurs d’eau de pluie
C. NOBILET - Modification de la carte scolaire
L. BERTHOME - Subventions aux projets des écoles publiques
H. THOMY - Subventions aux projets des écoles privées
L. BERTHOME - Convention d’objectifs et de moyens avec l’association « la Maison des lutins »
C. CIGLIA - Subvention exceptionnelle au Ping Pong Club Saint Sébastien
P. LE GENDRE - Adhésion à l’association Bureaux du Coeur
L. TURQUOIS - Convention de mise à disposition de locaux communaux au Centre Socio-Culturel de l’Allée Verte
V. SOURISSEAU - Adoption du plan d’action de la démarche « Ville amie des ainés »
M. BONNET - Convention de mise à disposition d’un outil d’agenda libre entre la Métropole de Nantes et la Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire
K. DUFOUR - Station Nuage – autorisation d’occupation temporaire – détermination du tarif de la redevance 2024 et autorisation de signature de la convention 2024
A. KERRAIN - RH – Protection sociale complémentaire – convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
L. TORQUEAU - RH – Mise à jour des conditions de rémunération des animateurs
L. TORQUEAU - RH – Modification du tableau des effectifs
L. TORQUEAU - RH – Convention de partenariat entre la Ville et le Comité des Oeuvres Sociales pour 2024
L. TURQUOIS
Contact
Secrétariat Général
Hôtel de Ville
Place Marcellin Verbe.
BP 63 329
44233 Saint-Sébastien-sur-Loire Cedex
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02 40 80 85 10
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Du lundi au vendredi,
de 8h30 à 12h et 13h30 à 17h30