CM du mardi 24 septembre 2024

Conseil municipal du mardi 24 septembre 2024 à 18 h 30 à l’Hôtel de Ville, avec public.

Ordre du jour

  1. Rue du Petit Anjou – acquisition de bureaux au rez-de-chaussée de l’opération immobilière Charlize M. LE MAIRE
  2. Rue Edouard Hervé – acquisition de la parcelle cadastrée section DH N° 198 V. SOURISSEAU
  3. Portage foncier – 11 rue de Villeneuve – convention d’action foncière à conclure avec l’EPF de Loire-Atlantique M. LE MAIRE
  4. Ecoles publiques – charges de fonctionnement – répartition entre les communes L. BERTHOME
  5. Ecoles publiques – mise à jour de la convention des intervenants municipaux sur les temps scolaires L. BERTHOME
  6. Projet Erasmus – activités de participation des jeunes C. CIGLIA
  7. Végétalisation des cours d’écoles – fonds de concours de Nantes Métropole C. NOBILET
  8. Végétalisation des cours d’écoles – autorisation de solliciter des subventions C. NOBILET
  9. Approbation du projet de mise en valeur des voies piétonnes C. NOBILET
  10. Subvention exceptionnelle au Secours Populaire V. SOURISSEAU
  11. Subvention exceptionnelle à l’association « Repousse » dans le cadre de la journée mondiale de la propreté C. NOBILET
  12. Subvention exceptionnelle au comité de jumelage Saint-Sébastien-sur- Loire/Glinde – déplacement au festival pop et poésie 7 septembre 2024 à Glinde C. CIGLIA
  13. Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque section Rink Hockey Ph. LE GENDRE
  14. Délégation de service public pour la fourrière automobile – rapport d’activité 2023 J. F. FRION
  15. Reconstruction du gymnase des Savarières – demande de subvention T. BOUCHER
  16. RH – création d’un poste d’apprenti e pour la campagne 2024/2025 M. LE MAIRE
  17. RH – mise à jour du tableau des effectifs M. LE MAIRE
  18. Communication du rapport annuel 2023 de Nantes Métropole sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement Mme BONNET
  19. Communication du rapport annuel 2023 de Nantes Métropole des services publics de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés M. LE MAIRE
  20. Communication du rapport annuel 2023 de Nantes Métropole C. NOBILET