CM du mardi 28 juin 2022

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Conseil municipal du mardi 28 juin 2022 à 18 h 30 à l’Hôtel de Ville, avec public.

Ordre du jour

  1. 00:22:12 Transfert de voirie à Nantes Métropole – rectification de parcelle cadastrale
  2. 00:23:42 Bilan des cessions et acquisitions 2021
  3. 00:25:20 Autorisation de solliciter des subventions pour la rénovation des tennis de Chantepie
  4. 00:26:26 Autorisation de solliciter des subventions pour le réaménagement du stade de Gripôts 2 en terrain synthétique et transformation du Hat Trick en foot 5 FFF
  5. 00:41:22 Tarifs de l’Ecole Municipale de Musique – année 2022/2023
  6. 00:51:25 Subvention exceptionnelle au Comité de Jumelage Saint-Sébastien – Glinde
  7. 00:52:47 Convention de mise à disposition de L’Embarcadère au profit de Cinéville – avenant n° 1
  8. 00:57:26 Autorisation de supprimer des documents du fond de la bibliothèque municipale
  9. 01:01:03 Tarification au taux d’effort pour les prestations familles
  10. 01:03:54 Tarification au taux d’effort pour les prestations familles de l’été 2022
  11. 01:11:57 Mandats spéciaux
  12. 01:12:43 Approbation du programme de l’opération de reconfiguration du centre socioculturel de l’Allée Verte
  13. 01:40:55 Déploiement du Bail Réel et Solidaire
  14. 01:46:53 Participation au Fonds de Solidarité Logement 2022
  15. 01:49:52 Convention de partenariat et d’objectifs entre le CCAS et la Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire 2022
  16. 01:51:55 Fonds de soutien exceptionnel crise sanitaire COVID 19 à la section Rink Hockey de l’Amicale Laïque de Saint-Sébastien
  17. 01:53:43 Fonds de soutien exceptionnel crise sanitaire COVID 19 à la section Roller Skating de l’Amicale Laïque de Saint-Sébastien
  18. 01:56:09 Subvention exceptionnelle – création du Saint-Sébastien Basket Club
  19. 02:09:34 Fonds de soutien exceptionnel crise sanitaire COVID 19 au Yoga Club Saint-Sébastien
  20. 02:10:31 Tarif pour la mise à disposition d’espaces naturels propriété de la Ville au profit de tiers
  21. 02:12:24 Adhésion à la centrale d’achat du groupement d’intérêt public « RESAH »
  22. 02:14:41 Adhésion à la convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’approvisionnement en denrées alimentaires de la restauration collective en Loire-Atlantique
  23. 02:16:23 Modification du tableau des effectifs
  24. 02:18:34 Création de postes d’apprentis pour la campagne 2022/2023
  25. 02:20:15 Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet de chargé·e de la santé et de la sécurité au travail
  26. 02:25:33 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent vers la piscine SO POOL
  27. 02:27:50 Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale (GCSMS) de la Cuisine Centrale Intercommunale
  28. 02:29:10 Compte de gestion 2021 – budget principal
  29. 02:30:44 Adoption du compte administratif 2021 – affectation du résultat
  30. 03:10:22 Adoption du budget supplémentaire 2022
  31. 03:37:08 Chambre Régionale des Comptes – présentation du rapport

Retour sur le conseil municipal du 28 juin 2022

Contact

Secrétariat Général
Hôtel de Ville
Place Marcellin Verbe.
BP 63 329
44233 Saint-Sébastien-sur-Loire Cedex

02 40 80 85 10

Écrire

Du lundi au vendredi,
de 8h30 à 12h et 13h30 à 17h30